Vente Mobilier & Objets d'art

mardi 10 décembre 2019 14:00
Salle Rossini, 7, rue Rossini 75009 Paris
Informations sur la vente
Vente Mobilier Objets d'Art & Livres

Commissaire-priseur
Maître François-Xavier Poncet

Contact
Léa Movaghar
lea.movaghar@rossini.fr - 01 53 34 55 29

Expositions publiques
Salle des Ventes Rossini 7, rue Rossini 75009 Paris
Samedi 7 décembre 2019 de 11h à 17h
Lundi 9 décembre 2019 de 11h à 18h
Mardi 10 décembre  2019 de 11h à 12h
Vente mardi 10 décembre 2019 à 14h

Experts

ESTAMPES ANCIENNES ET MODERNES
Sylvie COLLIGNON
45, rue Sainte Anne - 75002 Paris
Tél. 01 42 96 12 17 
collignonsylvie@cegetel.net

TABLEAUX ET DESSINS ANCIENS
Patrice DUBOIS
Membre du syndicat français des Experts professionnels en oeuvre d'Art et Objets de collection
16, rue de Provence - 75009 Paris
Tél. 01 45 23 12 50 - Fax : 01 49 49 47 11 
patrice.p.dubois@free.fr

MILITARIA
Axel LOUOT
26, rue Céline Robert - 94300 Vincennes
Tél. 06 07 91 07 87
virtuti@club-internet.fr 

ART NOUVEAU / ART DECORATIFS
Amélie MARCILHAC
CABINET D'EXPERTISE MARCILHAC
Membre du syndicat Français des Experts Professionnels
8, rue Bonaparte - 75006 Paris
Tél. 01 43 26 00 47
info@marcilhacexpert.com

CERAMIQUE
Marie-Pierre ASQUIER
Tél. 02 47 65 99 07
expert.asquier@gmail.com

HAUTE EPOQUE
Laurence FLIGNY
(assistée de Benoît Bertrand)
Expert près la cour d'appel de Paris
24, rue de Monttessuy - 75007 Paris
Tél. 01 45 48 53 65
laurencefligny@aol.com

ARTS PREMIERS
Docteur LACOSTE
2, Avenue du Général Balfourier - 75116 Paris
jeanpierre.lacoste0711@orange.fr

INSTRUMENTS DE MUSIQUE
Michel WINTHROP
5, avenue Portalis - 91800 Brunoy
Tél. 06 80 08 09 43
winthrop.michel@orange.fr

ART D'ASIE
Cabinet PORTIER
26, boulevard Poissonnière - 75009 Paris
Tél. 01 48 00 03 41
contact@cabinetportier.com

ART DE L'ISLAM
SOUSTIEL Laure
35 bis rue du Maréchal Gallieni - 78000 Versailles
Tél. 01 39 51 24 42 
laure@soustiel.com

ROSSINI – MAISON DE VENTES AUX ENCHERES
7, rue Drouot – 75009 Paris
Tél : 01 53 34 55 00 - Fax : 01 42 47 10 26
contact@rossini.fr
www.rossini.f
Conditions de ventes
CONDITIONS DE VENTE

La vente sera faite au comptant et conduite en Euros. Les frais attachés à la vente (hors magasinage et autres charges éventuelles) sont de 23 % Hors Taxes, soit 27,60 % TTC.

1. GARANTIES
Les attributions notion d'époque ont été établies compte - tenu des connaissances scientifiques et artistiques à la date de la vente. Ces mentions sont garanties pour une durée de 5 ans à partir de la date d'adjudication. Le délai de prescription pour une action en responsabilité à l’encontre de la maison de vente aux enchères ROSSINI est de 5 ans. L'ordre du catalogue sera suivi. Une exposition préalable permettant aux acquéreurs de se rendre compte de l'état des biens mis en vente, il ne sera admis aucune réclamation une fois l'adjudication prononcée. Les reproductions au catalogue des oeuvres sont aussi fidèles que possible, une différence de coloris ou de tons est néanmoins possible. Les dimensions ne sont données qu'à titre indicatif. La maison de vente aux enchères ROSSINI est couverte par les assurances responsabilité professionnelle et représentation des fonds prescrites par la loi. Tous nos experts sont couverts par une assurance responsabilité professionnelle.

2. ENCHERES
- Ordre d'achat: Si vous souhaitez faire une offre d'achat par écrit, vous pouvez utiliser le formulaire prévu à cet effet en fin de catalogue. Celle - ci doit nous parvenir au plus tard 24 heures avant la vente, accompagnée de vos coordonnées bancaires.
- Enchères par téléphone: Si vous souhaitez enchérir par téléphone, veuillez en faire la demande par écrit en utilisant le formulaire prévu à cet effet, accompagné de vos coordonnées bancaires et d'un seul numéro de téléphone ou nous pourrons vous joindre, au plus tard 2 jours avant la vente. La SVV Rossini décline sa responsabilité en cas où la communication téléphonique n'aurait pu être établie. En cas de double enchère reconnue effective par le Commissaire - Priseur, le lot sera remis en vente, tous les amateurs présents pouvant concourir à cette deuxième mise en adjudication.

3. DÉFAUT DE PAIEMENT
En application de l'article L. 441- 6 du Code du Commerce, en cas de retard de paiement supérieur ou égal à 30 jours après la vente, des pénalités de retard égales à 11,37 % du montant de l'adjudication (charges et taxes comprises) seront demandées à l'acheteur. L'application de cette clause ne fait pas obstacle à l'allocation de dommages et intérêts et aux dépens de la procédure qui serait nécessaire, et ne préjuge pas de l'éventuelle mise en œuvre de la procédure de folle enchère.
Ces dommages ne seront en aucun cas inférieurs aux honoraires acheteurs et vendeurs qui auraient été facturés en cas de bonne résolution de la vente.

4. FOLLE ENCHÈRE
Par dérogation de l'Art.14 de la loi du 10 juillet 2000: «À défaut de paiement par l'adjudicataire, après mise en demeure restée infructueuse, le bien est remis en vente à la demande du vendeur sur folle enchère de l'adjudicataire défaillant; si le vendeur ne formule pas cette demande dans un délai de deux mois à compter de l'adjudication, la vente est résolue de plein droit, sans préjudice de dommages et intérêts dus par l'adjudicataire défaillant».


5. RETRAIT DES ACHATS
Il est conseillé aux adjudicataires de procéder à l’enlèvement de leurs lots dans les meilleurs délais afin d'éviter les frais de magasinage qui sont à leur charge. Le magasinage n'entraîne pas la responsabilité de la S.V.V.Rossini ni de l'expert à quelque titre que ce soit. Frais de magasinage Salle ROSSINI: Tout achat de mobilier volumineux (+0,5m3) sera envoyé en garde-meuble dès 11 heures le lendemain de la vente à la charge de l'acheteur. Pour tout nos acquéreurs (acheteur présent le jour de la vente, acheteur en ligne et donneurs d’ordre) des frais de stockage seront dus à compter du 10ème jour après la vente (jours féries et week-ends non inclus).
Le montant est de 5 € par jour et par bordereau.
Les lots dépassant le montant de 10.000€ supporteront une participation complémentaire aux frais d’assurance et d’administration de 1% TTC de leur valeur en sus des frais de magasinage dus.
En cas de paiement par chèque, la délivrance des objets pourra être différée jusqu'à encaissement total.
En cas de paiement par chèque ou par virement, la délivrance des objets pourra être différée jusqu'à l'encaissement. En cas de paiements par carte la délivrance pourra être différée jusqu’à ce que le délai de rétractation soit purgé. Dès l'adjudication, l'objet sera sous l'entière responsabilité de l'adjudicataire. L'acquéreur sera lui-même chargé de faire assurer ses acquisitions, et la S.V.V.Rossini décline toute responsabilité quant aux dommages que l'objet pourrait encourir, et ceci dès l'adjudication prononcée. En cas de vente à l'Hôtel Drouot, les frais de magasinage sont à la charge de l'acquéreur.

6. EXPÉDITION DES LOTS
Le transport est effectué sous l'entière responsabilité de l'acheteur.
Le choix du transporteur et l'organisation du transport appartiennent à l'acheteur. La S.V.V. Rossini peut fournir, de manière non contractuelle, les coordonnées de transporteurs.
Les lots ne seront remis aux transporteurs qu'après règlement de l'achat. La formalité de licence d'exportation peut requérir un délai de 4 à 5 mois.