DEMARNE Jean-Louis (Bruxelles 1752 - Paris 1829) - Lot 23

Enora DELION Guillaume THOMAS Commissaires-priseurs habilités Renseignements Tél. : : 01 53 34 55 25 guillaume.thomas@rossini.fr ESTAMPES - DESSINS TABLEAUX ANCIENS ICÔNES - CÉRAMIQUES ORFÈVRERIE ARTS DÉCORATIFS DU XXe SIÈCLE ARTS D’ASIE ARTS D’ORIENT OBJETS D’ART MOBILIER TAPIS - TAPISSERIES Expositions publiques Salle des Ventes Rossini 7, rue Rossini - 75009 Paris Lundi 10 mai 2010 de 10 h 45 à 18 h 00 Mardi 11 mai 2010 de 10 h 45 à 12 h 00 Expert Estampes Sylvie COLLIGNON Membre du Syndicat Français des Experts Professionnels en OEuvres d’Art et Objets de Collection 45, rue Saint-Anne - 75001 Paris Tél. : 01 42 96 12 17 - Fax : 01 42 96 12 36 collignonsylvie@cegetel.net Dessins et Tableaux anciens Cabinet DE BAYSER 69, rue Sainte-Anne - 75002 Paris Tél. : 01 47 03 49 87 - Fax : 01 42 97 51 03 info@debayser.com Cabinet TURQUIN-MAUDUIT 69, rue Sainte-Anne - 75002 Paris Tél. : 01 47 03 48 78 - Fax : 01 42 60 59 32 chantal.mauduit@turquin.fr Patrice DUBOIS Membre du Syndicat Français des Experts Professionnels en OEuvres d’Art et Objets de Collection 16, rue de Provence - 75009 Paris Tél. : 01 45 23 12 50 - Fax : 01 49 49 47 11 patrice.p.dubois@free.fr Icônes Ariane de SAINT-MARCQ 70, avenue d’Iéna - 75116 Paris Tél. / Fax : 01 40 70 16 85 Céramiques Cyrille FROISSART Membre C.N.E.S. 9, rue Frédéric Bastiat - 75008 Paris Tél. : 01 42 25 29 80 c.froissart@noos.fr Verrerie Roland DUFRENNE Expert agréé par le Conseil des Ventes Les Florentines B4 131, route de Saint Pierre de Féric - 06000 Nice Tél. : 06 63 41 42 05 roland.dufrenne@cegetel.net Arts Décoratifs du XXe siècle Jean-Marc MAURY 10, rue Decamps - 75116 Paris Tél. : 01 44 05 16 94 - Fax : 01 53 70 99 64 maury.expert@wanadoo.fr Militaria Axel LOUOT Accesseur près la commission de conciliation et d’expertise douanière. 36, rue de Bellechasse - 75007 Paris Tel. : 01 47 05 33 62 -Mob.: 06 0791 07 87 virtuti@club-internet.fr Art d’Orient Anne-Marie KEVORKIAN 21, quai Malaquais - 75006 Paris Tél. : 01 42 60 72 91 - Fax : 01 4261 01 52 amkevorkian@club-internet.fr Art de la Chine et du Japon Cabinet Pierre ANSAS - Anne PAPILLON d’ALTON 28, rue Beaubourg - 75003 Paris Tél. : 01 42 60 88 25 - Fax : 01 42 60 88 55 ansaspasia@hotmail.com-anne.papillon@hotmail.fr Objets d’art et Haute-Époque Christian RAUD Membre de l’U.F.E. et de la C.E.A 19, rue Victor Massé - 75009 Paris Tél. : 01 48 78 16 90 -Mob.: 06 08 73 61 20 Fax : 01 44 53 08 16 christian.raud@laposte.net Horlogerie Denis CORPECHOT Expert membre de l’U.F.E. 6, rue Laborde - 75008 Paris Tél. : 01 43 87 97 62 - Fax : 01 42 94 84 25 Tapis -Tapisseries Aymeric de VILLELUME 17, rue Pétrarque - 75116 Paris Tél. : 01 56 28 04 12 - Fax : 01 56 28 04 13 aymeric.devillelume@aliceadsl.fr

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE CONDITIONS DE VENTE La vente sera faite au comptant et conduite en Euros. Les acquéreurs paieront des frais en sus des enchères de 18,5 % plus TVA, soit 22,13 % TTC. GARANTIES Les attributions ont été établies compte-tenu des connaissances scientifiques et artistiques à la date de la vente. L’ordre du catalogue sera suivi. Une exposition préalable permettant aux acquéreurs de se rendre compte de l’état des biens mis en vente, il ne sera admis aucune réclamation une fois l’adjudication prononcée. Les reproductions au catalogue des ?uvres sont aussi fidèles que possible, une différence de coloris ou de tons est néanmoins possible. Les dimensions ne sont données qu’à titre indicatif. ENCHERES - Ordre d’achat : Si vous souhaitez faire une offre d’achat par écrit, vous pouvez utiliser le formulaire prévu à cet effet en fin de catalogue. Celle-ci doit nous parvenir au plus tard 2 jours avant la vente, accompagnée de vos coordonnées bancaires. - Enchères par téléphone : Si vous souhaitez enchérir par téléphone, veuillez en faire la demande par écrit en utilisant le formulaire prévu à cet effet, accompagné de vos coordonnées bancaires et d’un seul numéro de téléphone ou nous pourrons vous joindre, au plus tard 2 jours avant la vente. La SVV Rossini décline toute responsabilité en cas où la communication téléphonique n’aurait pu être établie. En cas de double enchère reconnue effective par le Commissaire-Priseur, le lot sera remis en vente, tous les amateurs présents pouvant concourir à cette deuxième mise en adjudication. DÉFAUT DE PAIEMENT En application de l’article L. 441-6 du Code du Commerce, en cas de retard de paiement supérieur ou égal à 30 jours après la vente, des pénalités de retard égales à 11,37 % du montant de l’adjudication (charges et taxes comprises) seront demandées à l’acheteur. L’application de cette clause ne fait pas obstacle à l’allocation de dommages et intérêts et aux dépens de la procédure qui serait nécessaire, et ne préjuge pas de l’éventuelle mise en ?uvre de la procédure de folle enchère. FOLLE ENCHERE Par dérogation de l’Art.14 de la loi du 10 juillet 2000 : « A défaut de paiement par l’adjudicataire, après mise en demeure restée infructueuse, le bien est remis en vente à la demande du vendeur sur folle enchère de l’adjudicataire défaillant ; si le vendeur ne formule pas cette demande dans un délai de deux mois à compter de l’adjudication, la vente est résolue de plein droit, sans préjudice de dommages et intérêts dus par l’adjudicataire défaillant ». RETRAIT DES ACHATS Il est conseillé aux adjudicataires de procéder à un enlèvement de leurs lots dans les meilleurs délais afin d’éviter les frais de magasinage qui sont à leur charge. Le magasinage n’entraîne pas la responsabilité de la S.V.V. Rossini ni de l’expert à quelque titre que ce soit. Frais de magasinage Salle ROSSINI : Les frais de magasinage sont dus à compter du 9e jour (y compris les jours fériés). Leur montant est de 4 € TTC par jour et par lot (y compris les jours fériés). Les lots dépassant le montant de 10 000 € supporteront une participation complémentaire aux frais d’assurance et d’administration de 1 % TTC de leur valeur. En cas de paiement par chèque ou par virement, la délivrance des objets pourra être différée jusqu’à l’encaissement. Dès l’adjudication, l’objet sera sous l’entière responsabilité de l’adjudicataire. L’acquéreur sera lui-même chargé de faire assurer ses acquisitions, et la S.V.V. Rossini décline toute responsabilité quant aux dommages que l’objet pourrait encourir, et ceci dès l’adjudication prononcée. En cas de vente à l’Hôtel Drouot, les frais de magasinage sont à la charge de l’acquéreur. EXPÉDITION DES LOTS Le transport est effectué sous l’entière responsabilité de l’acheteur. Les lots peuvent être expédiés par la S.V.V. Rossini aux conditions suivantes : 1- Une demande écrite de l’adjudicataire, mentionnant expressément la décharge de la S.V.V. Rossini en cas de dommage de l’objet subit durant le transport. 2- Les frais d’expédition seront majorés du coût de l’emballage, selon une grille tarifaire variable suivant la valeur et la taille de l’objet. Le choix du transporteur et l’organisation du transport appartiennent à l’acheteur. La S.V.V. Rossini peut fournir, de manière non contractuelle, les coordonnées de transporteurs. 3- les lots ne seront expédiés qu'après règlement de l'achat et du transport. La formalité de licence d’exportation peut requérir un délai de cinq à dix semaines, celui-ci pouvant être sensiblement réduit selon la rapidité avec laquelle l’acquéreur précisera ses instructions à l’étude.