Informations sur la vente - Tableaux anciens, Mobilier & Objets d'art
Tableaux anciens, Mobilier & Objets d'art
Vendredi 6 décembre 2024 à 14h
Salle Rossini, 7 rue Rossini 75009 Paris
Commissaire-priseur habilité
Maitre François-Xavier PONCET
Expositions publiques :
Salle des Ventes Rossini - 7, rue Rossini Paris 9ème
Jeudi 5 décembre de 11h00 à 18h00
Vendredi 6 décembre de 11h00 à 12h00
Responsable de département
Astrid VILLETTE
+33 (0)1 53 34 55 29
astrid.villette@rossini.fr
Experts
TABLEAUX ET DESSINS ANCIENS
Patrice DUBOIS
Membre du syndicat français des Experts Professionnels
en oeuvre d’Art et Objets de collection
16, rue de Provence - 75009 Paris
Tél. 06 89 12 99 91
patrice.p.dubois75@gmail.com
Lots 2 à 64
ARCHÉOLOGIE
Daniel LEBEURRIER
9, rue de Verneuil - 75007 Paris –
Tel/ Fax : 01 42 61 37 66
galerie.gilgamesh@wanadoo.fr
Lots 65 à 81
ARTS PREMIERS
Docteur LACOSTE
2, Avenue du Général Balfourier- 75116 Paris
jeanpierre.lacoste0711@orange.fr
Lots 82 à 93
ART D’ASIE
Cabinet PORTIER
26, boulevard Poissonnière - 75009 Paris
Tél. 01 48 00 03 41
contact@cabinetportier.com
Lots 94 à 121 (sauf 114)
HAUTE-ÉPOQUE
Cabinet FLIGNY
Expert près la cour d’appel de Paris
15 Avenue Mozart, 75016 Paris
Tél. 01 45 48 53 65
laurencefligny@aol.com
Lots 122 à 131 (sauf 124)
MILITARIA
Axel LOUOT
26 rue Céline Robert - 94300 Vincennes
Tél. 06 07 91 07 87
virtuti@club-internet.fr
Lots 132 à 139
INSTRUMENTS DE MUSIQUE
Yan ULLERN
49 rue de Rome – 75008 Paris
01 42 93 54 90
yanullern@wanadoo.fr
Lot 148
CÉRAMIQUE
Marie-Pierre ASQUIER
Membre de la Fédération Nationale d’Experts Professionnels
Spécialisés en Art
Tél. 06 60 29 15 90
expert.asquier@gmail.com
Lots 149 à 151
ART MODERNE
Michel MAKET et Raphaël MAKET (Membres du SFEP)
17, avenue de Messine 75008 Paris
+33 (0)1 42 25 89 33
info@maketexpert.com - www.maket-expert.com
Lot 153
ARTS DÉCORATIFS DU XXÈME SIÈCLE
Amélie MARCILHAC
Membre du syndicat français des Experts Professionnels
5, rue de Nesle 75006 Paris
+33 (0)1 42 49 76 46
info@marcilhacexpert.com
Lots 154 à 209
VERRERIE CONTEMPORAINE
Yann LESTEVEN (Membre de la FNEPSA)
Tél. 06 62 17 08 19
lesteven.yann@neuf.fr
Lot 212
MOBILIER ET OBJETS D’ART
Antoine LESCOP DE MOY
21, avenue de Messine - 75008 Paris
Tél. 01 42 25 19 63
lescop-de-moy.antoine@orange.fr
Lots 141, 214, 220, 225 à 229, 232 à 237, 241à 243
TAPIS
Frank KASSAPIAN
Expert agréé auprès du Crédit Municipal de Paris
4, quai d’Orléans 75004 Paris
06 58 68 52 26
Lots 244 à 246
Crédits photo
Luc Pâris
Les lots volumineux seront à récupérer à l'adresse suivante :
Entreprise : FAST SERVICES
Contact : Kader MAATALLA
Tél : 06 69 65 15 20
Adresse garde meuble :
Dépôt KBEE
22 rue Mehul
93500 Pantin
Pour tout retrait acheteur, prévenir par téléphone Mr MAATALA 24h avant.
Frais de magasinage FAST SERVICES: Pour tout les acquéreurs (en salle, en ligne ou donneurs d'ordre) des frais de stockage seront dus à compter du 20e jour après la vente. Le montant est de 5€/Jour/Bordereau.
Des frais de stockage seront dus à compter du 20ème jour après la vente (vacances et jours fériés non inclus).
Le montant est de 5 € par jour et par bordereau.
ROSSINI – MAISON DE VENTES AUX ENCHERES
7, rue Drouot – 75009 Paris
Tél : 01 53 34 55 00
contact@rossini.fr
www.rossini.fr
Conditions de vente - Tableaux anciens, Mobilier & Objets d'art
La vente sera faite au comptant et conduite en Euros. Les frais attachés à la vente (hors magasinage et autres charges éventuelles) sont de 24 % Hors Taxes, soit 28,80% TTC.
Nous vous informons que les acheteurs qui remporteront des lots sur Drouot Digital live, devront s'acquitter de frais supplémentaires à hauteur d'1.5% HT soit 1.8% TTC en plus du prix d'adjudication et des frais acheteurs de 24% HT - 28.8 TTC.
Les acheteurs qui remporteront des lots sur le live d’Interencheres, doivent s'acquitter de frais supplémentaires à hauteur de 3% HT en plus du prix d'adjudication et des frais acheteurs.
1. GARANTIES
Les attributions notion d’époque ont été établies compte-tenu des connaissances scientifiques et artistiques à la date de la vente. Ces mentions sont garanties pour une durée de 5 ans à partir de la date d’adjudication. Le délai de prescription pour une action en responsabilité à l’encontre de la maison de vente aux enchères ROSSINI est de 5 ans. L’ordre du catalogue sera suivi. Une exposition préalable permettant aux acquéreurs de se rendre compte de l’état des biens mis en vente, il ne sera admis aucune réclamation une fois l’adjudication prononcée. Les reproductions au catalogue des œuvres sont aussi fidèles que possible, une différence de
coloris ou de tons est néanmoins possible. Les dimensions ne sont données qu’à titre indicatif. La maison de vente aux enchères ROSSINI est couverte par les assurances responsabilité professionnelle et représentation des fonds prescrites par la loi. Tous nos experts sont couverts par une assurance responsabilité professionnelle.
2. ENCHÈRES
- Ordre d’achat: Si vous souhaitez faire une offre d’achat par écrit, vous pouvez utiliser le formulaire prévu à cet effet en fin de catalogue. Celle-ci doit nous parvenir au plus tard 24 heures avant la vente, accompagnée de vos coordonnées bancaires.
- Enchères par téléphone: Si vous souhaitez enchérir par téléphone, veuillez en faire la demande par écrit en utilisant le formulaire prévu à cet effet, accompagné de vos coordonnées bancaires et d’un seul numéro de téléphone ou nous pourrons vous joindre, au plus tard 2 jours avant la vente. La SVV Rossini décline sa responsabilité en cas où la communication téléphonique n’aurait pu être établie. Les personnes ayant demandé une ligne téléphonique et n’ayant pas pu être joint pendant la vente, se verront attribuer les lots à
l’estimation basse.
En cas de double enchère reconnue effective par le Commissaire - Priseur, le lot sera remis en vente, tous les amateurs présents pouvant concourir à cette deuxième mise en adjudication.
3. DÉFAUT DE PAIEMENT
En application de l’article L. 441- 6 du Code du Commerce, en cas de retard de paiement supérieur ou égal à 30 jours après la vente, des pénalités de retard égales à 11,37 % du montant de l’adjudication (charges et taxes comprises) seront demandées à l’acheteur. L’application de cette clause ne fait pas obstacle à l’allocation de dommages et intérêts et aux dépens de la procédure qui serait nécessaire, et ne
préjuge pas de l’éventuelle mise en œuvre de la procédure de folle enchère.
Ces dommages ne seront en aucun cas inférieurs aux honoraires acheteurs et vendeurs qui auraient été facturés en cas de bonne résolution de la vente.
4. FOLLE ENCHÈRE
Par dérogation de l’Art.14 de la loi du 10 juillet 2000: «À défaut de paiement par l’adjudicataire, après mise en demeure restée infructueuse, le bien est remis en vente à la demande du vendeur sur folle enchère de l’adjudicataire défaillant; si le vendeur ne formule pas cette demande dans un délai de deux mois à compter de l’adjudication, la vente est résolue de plein droit, sans préjudice de dommages et intérêts dus par l’adjudicataire défaillant».
5. RETRAIT DES ACHATS
Il est conseillé aux adjudicataires de procéder à l’enlèvement de leurs lots dans les meilleurs délais afin d’éviter les frais de magasinage qui sont à leur charge. Le magasinage n’entraîne pas la responsabilité de la S.V.V.Rossini ni de l’expert à quelque titre que ce soit.
Pour tous nos acquéreurs (acheteur présent le jour de la vente, acheteur en ligne et donneurs d’ordre) des frais de stockage seront dus à compter du lendemain de la vente (jours féries et week-ends non inclus).
Le montant est de 5 € par jour et par objet et 10€ par jour par meuble.
En cas de paiement par chèque ou par virement, la délivrance des objets pourra être différée jusqu’à l’encaissement. En cas de paiement par carte la délivrance pourra être différée jusqu’à ce que le délai de rétractation soit purgé.
Dès l’adjudication, l’objet sera sous l’entière responsabilité de l’adjudicataire. L’acquéreur sera lui-même chargé de faire assurer ses acquisitions, et la S.V.V.Rossini décline toute responsabilité quant aux dommages que l’objet pourrait encourir, et ceci dès l’adjudication prononcée. En cas de vente à l’Hôtel Drouot, les frais de magasinage sont à la charge de l’acquéreur.
6. EXPÉDITION DES LOTS
Le transport est effectué sous l’entière responsabilité de l’acheteur. Le choix du transporteur et l’organisation du transport appartiennent à l’acheteur. La S.V.V. Rossini peut fournir, de manière non contractuelle, les coordonnées de transporteurs. Les lots ne seront remis aux transporteurs qu’après règlement de l’achat. La formalité de licence d’exportation peut requérir un délai de 4 à 5 mois. Fichier des restrictions d’accès aux ventes aux enchères.
NOTICE D’INFORMATION
INCIDENTS DE PAIEMENT - FICHIER DES RESTRIC- TIONS D’ACCÈS DES VENTES AUX ENCHERES
(TEMIS)
« Tout bordereau d’adjudication demeuré impayé après de ROSSINI SVV ou ayant fait l’objet d’un retard de paiement est susceptible d’inscription au Fichier des restrictions d’accès aux ventes aux enchères (« Fichier TEMIS ») mis en œuvre par la société Commissaires-Priseurs Multimédia (CPM), société anonyme à directoire, ayant son siège social sis à (75009) Paris, 37 rue de Châteaudun, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 437 868 425.
Le Fichier TEMIS peut être consulté par tous les structures de vente aux enchères opérant en France abonnées à ce service. La liste des abonnés au Service TEMIS est consultable sur le site , menu «Acheter aux enchères », rubrique «Les commissaires priseurs».
L’inscription au Fichier TEMIS pourra avoir pour conséquence de limiter la capacité d’enchérir de l’enchérisseur auprès des Professionnels Abonnés au service TEMIS. Elle entraîne par ailleurs la suspension temporaire de l’accès au service « Live » de la plateforme https://interencheres. com gérée par CPM, conformément aux conditions générales d’utilisation de cette plateforme. Dans le cas où un enchérisseur est inscrit au Fichier TEMIS, ROSSINI pourra conditionner l’accès aux ventes aux enchères qu’elle organise à l’utilisation de moyens de paiement ou garanties spécifiques ou refuser temporairement la participation de l’Enchérisseur aux ventes aux enchères pour lesquelles ces garanties ne peuvent être mises en œuvre.
Les enchérisseurs souhaitant savoir s’ils font l’objet d’une inscription au Fichier TEMIS, contester leur inscription ou exercer les droits d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition dont ils disposent en application de la législation applicable en matière de protection des données personnelles, peuvent adresser leurs demandes par écrit en justifiant de leur identité par la production d’une copie d’une pièce d’identité :
Pour les inscriptions réalisées par ROSSINI : par écrit auprès de ROSSINI 7 rue Drouot 75009 Paris, ou par e-mail : contact@rossini.fr
Pour les inscriptions réalisées par d’autres Professionnels
Abonnés : par écrit auprès de Commissaires-Priseurs Multimédia 37 rue de Châteaudun, 75009 Paris ou par e-mail contact@temis.auction.
L’Enchérisseur dispose également du droit de saisir la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL)
[3 Place de Fontenoy - TSA 80715 - 75334 PARIS CEDEX 07, https://cnil.fr] d’une réclamation concernant son inscription au Fichier TEMIS. Pour en savoir plus sur le Fichier TEMIS, l’enchérisseur est invité à consulter nos conditions générales de ventes. Les notifications importantes relatives aux suites de l’adjudication seront adressées à l’adresse e-mail et/ou a l’adresse postale déclarée par l’enchérisseur auprès de la structure lors de l’adjudication. L’enchérisseur doit informer ROSSINI de tout changement concernant ses coordonnées de contact