Paire de ciseaux à broder en acier et son étui à couvercle e - Lot 412

Bijoux - Montres Orfèvrerie Objets de vitrine Expositions publiques : Salle des Ventes Rossini 7, rue Rossini - 75009 Paris Lundi 15 juin de 10h45 à 18h00 Mardi 16 juin 2009 de 10h45 à 12h00 Téléphone durant les expositions 0153345501 Assistés de : Monsieur Guy KOBRINE Pour les lots: 233, 237 à 240, 243, 244, 247, 250 à 255, 257 à 259, 260 à 263. 14, rue Cadet, 75009 - Paris Tel. : 0145231884 Renseignements : Thibault de TROGOFF:0153345503 de.trogoff@rossini.fr

CONDITIONS DE VENTE La vente sera faite au comptant et conduite en euros. Les acquéreurs paieront des frais en sus des enchères de 18% plus TVA, soit 21,53% TTC. GARANTIES Les attributions ont été établies compte tenu des connaissances scientifiques et artistiques à la date de la vente. L'ordre du catalogue sera suivi. Une expo - sition préalable permettant aux acquéreurs de se rendre compte de l'état des biens mis en vente, il ne sera admis aucune réclamation une fois l'adjudica tion prononcée. Les reproductions au catalogue des oeuvres sont aussi fidèles que possible, une différence de coloris ou de tons est néanmoins possible. Les dimensions et les poids ne sont donnés qu'à titre indicatif et ne peuvent faire l'objet d'aucune réclamation. Rossini applique les règles de la nomenclature établie par le décret n° 2002-65 du 14 janvier 2002. Celle-ci reconnaît deux catégories pour les pierres gemmes et les organiques modifiées : 1 - "Pierres modifiées par les pratiques générales courantes du commerce ". Ces pierres sont décrites de la même manière que celles qui n'auraient pas été modifiées. 2 - " Pierres modifiées par d'autres procédés ". Le nom de la pierre est alors suivi de la mention " traitée " ou éventuellement du type de traitement suivi. Les pierres non accompagnées de certificats ou attestation de Laboratoire ont été estimées en tenant compte des modifications éventuelles du paragraphe 1. ENCHÈRES En cas de double enchère reconnue effective par le Commissaire-Priseur, le lot sera remis en vente, tous les amateurs présents pouvant concourir à cette deuxième mise en adjudication. - Ordre d'achats : Si vous souhaitez faire une offre d'achat par écrit, vous pouvez utiliser le formulaire prévu à cet effet en fin de catalogue. Celle-ci doit nous parvenir au plus tard 2 jours avant la vente accompagnée de vos coordonnées bancaires. - Enchères par téléphone : - Enchères par téléphone : Si vous souhaitez enchérir par téléphone, veuillez en faire la demande par écrit en utilisant le formulaire prévu à cet effet, accompagné de vos coordonnées bancaires et d'un seul numéro de téléphone ou nous pourrons vous joindre, au plus tard 2 jours avant la vente. La SVV Rossini décline sa responsabilité en cas où la communication téléphonique n'aurait pu être établie. FOLLE ENCHÈRE Par dérogation de l'Art. 14 de la loi du 10 juillet 2000 : «A défaut de paiement par l'adjudicataire, après mise en demeure restée infructueuse, le bien est remis en vente à la demande du vendeur sur folle enchère de l'adju dicataire défaillant; si le vendeur ne formule pas cette demande dans un délai de deux mois à compter de l'adjuducation, la vente est résolue de plein droit, sans préjudice de dommages et intérêts dus par l'adjudicataire défaillant». RETRAIT DES ACHATS Il est conseillé aux adjudicataires de procéder à un enlèvement de leurs lots dans les meilleurs délais afin d'éviter les frais de magasinage qui sont à leur charge. Le magasinage n'entraîne pas la responsabilité de ROSSINI ni de l'ex - pert à quelque titre que ce soit. Frais de magasinage Salle Rossini : Les frais de magasinage sont dus à compter du 9e jour (y compris les jours fériés). Leur montant est de 4euros TTC par jour et par lot (y compris les jours fériés). Les lots dépassant le montant de 10000euros supporteront une participation complémentaire aux frais d'assurance et d'administration de 1 % TTC de leur valeur. En cas de paiement par chèque ou par virement, la délivrance des objets pourra être différée jusqu'à l'encaissement. Dès l'adjudication, l'objet sera sous l'entière responsabilité de l'adjudicataire. L'acquéreur sera lui-même chargé de faire assurer ses acquisitions, et Rossini décline toute responsabilité quant aux dommages que l'objet pourrait encou - rir, et ceci dès l'adjudication prononcée. La formalité de licence d'exportation peut requérir un délai de cinq à dix semaines, celui-ci pouvant être sensiblement réduit selon la rapidité avec laquelle l'acquéreur précisera ses instructions à l'étude.